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Définition : Plan d’archivage
Schéma logique ou pratique d’organisation des archives courantes et intermédiaires. Arcalys
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Définition : Norme de conservation des archives
La conservation des archives répond à des règles à appliquer et des normes à respecter, ayant pour finalité la préservation…
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Définition : Durée d’utilité administrative (DUA)
La Durée d’Utilité Administrative (DUA) est la durée durant laquelle les documents d’archives doivent être conservés à des fins de…
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Définition : Droit d’accès (aux documents administratifs)
Le droit d’accès aux documents administratifs (ou transparence des documents administratifs) désigne la possibilité pour un usager d’avoir librement accès…
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Définition : Date d’élimination des archives
Date (année) à laquelle un document ou un ensemble de documents d’archive peut être éliminé, étant parvenu au terme de…
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Définition : Archives définitives
Les documents dont les délais de prescription ou durée d’utilité administrative (DUA) sont échus sont des archives définitives. Elles sont…
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Commerçants et archivage administratif, mode d’emploi
Tout comme n’importe quel autre contribuable, le commerçant est tenu par les différentes administrations et par la réglementation en vigueur…
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Société d’archivage – Ville de Nancy en Lorraine (Meurthe-et-Moselle (54) en région Grand Est)
Avec plus de 95 000 emplois, le secteur tertiaire domine largement le marché financier de Nancy. Une exceptionnelle densité des…
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Société d’archivage – Ville de Dijon (Côte-d’Or (21) en Bourgogne-Franche-Comté)
« Cité la plus attractive de France » en 2004, 2005 et 2007, Dijon a profité de sa situation privilégiée…
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Archivage de documents d’entreprise, attention à l’inflation documentaire !
L’explosion du nombre de documents d’entreprise, notamment informatiques, pousse les entreprises à archiver toujours plus. Motivés par les durées de…
