La restitution des archives est un processus d’archivage comprenant l’ensemble des mécanismes assurant la remise des archives conservées dans un service d’archives à leur propriétaire d’origine.
Qu’est-ce que la restitution des archives?
La restitution d’archive désigne donc l’ensemble des procédés visant:
- La recherche des documents conservés
- Leur remise à l’organisme qui les a produits ou à ses mandants
- Leur destruction définitive au sein de son système d’archivage.